Mentions légales du site archipossible.com

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site archipossible.com est composé, est la propriété exclusive de l'association API, propriétaire d'archipossible.com.

Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site archipossible.com, sont la propriété exclusive de l'association API.

Toute représentation totale ou partielle du site archipossible.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de l'association API est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

• La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
• La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://archipossible.com.

Dans les autres cas :

• Si vous souhaitez afficher le logo d'archipossible.com.
• Si le contenu du site archipossible.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).
• Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site archipossible.com n’est pas gratuit.

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse de l'association API, propriétaire du site archipossible.com.